CE SITE INTERNET EST SOUMIS AUX DROITS D’AUTEURS ET AUX DROITS DE REPRODUCTIONS
IMAGE
Les images présentes sur ce site, peuvent faire l’objet d’un copyright. Celles-ci sont marquées d’un symbole “©” suivi du nom du détenteur des droits.
Les images créés et/ou réalisées par la Team TsWISsTER sont protégées par le droit d’auteur et mentionnées de la façons suivante dans la description ou le titre de l’image: © TsWISsTER.
L’utilisation des images créés et/ou réalisées par la Team TsWISsTER, peuvent être utilisées dans un cadre éducatif ou pour une utilisation privée à la condition qu’un lien vers l’image/illustration originale avec la mention du copyright © TsWISsTER, y soit clairement visible et identifiable.
Pour un usage commerciale, une demande écrite doit avoir été faite au préalable. Toute utilisation abusive et/ou n’ayant pas fait l’objet d’une demande, pourra faire l’objet d’une plainte auprès des instances juridiques compétentes, Suisses, Européens et/ou ailleurs dans le monde.
Les images et/ou les illustrations n’ayant pas été créés et/ou réalisées par la Team TsWISsTER font mention de leurs auteurs et/ou du type de licence d’utilisation type GNU/GPL, Creative Commons (CC), Free Art License (FreeART) ou tout autre type licence, pour autant qu’il y soit fait mention par l’auteur original.
TEXTE
Tous les textes présents sur ce site sont la propriété de la Team TsWISsTER, à l’exception de ceux mentionnant une source extérieur, et dans ce cas, le ou les noms de ces sources y seront clairement indiquées.
CONTENU ET MARQUES DÉPOSÉES
Les logos, les marques déposées, les icônes et tout autres objets pouvant ou faisant références du contenu protégé, appartiennent à leurs auteurs/détenteurs respectifs ou de leurs ayant droit.